6 - Le véhicule - Calcul d’une plus ou moins-value : CALCUL D’UNE PLUS OU MOINS-VALUE
PRINCIPES
La plus-value relative à un véhicule se détermine selon les modalités générales applicables à tous les autres biens amortissables.
En cas d'usage mixte du véhicule, il est recommandé de calculer la plus ou moins-value sur la base d'une utilisation professionnelle de 100 % et de n'appliquer le pourcentage professionnel qu'en fin de calcul, au montant de la plus-value ainsi déterminé. Si les coefficients d'utilisation professionnelle ont varié d'une année sur l'autre, le pourcentage à appliquer au montant de la plus-value correspond à la moyenne de ces coefficients.
Si le véhicule est soumis au plafonnement, la plus ou moins-value est calculée sur la base du prix de revient hors plafonnement. Si votre registre des immobilisations ne fait apparaître que les amortissements plafonnés, vous devez reconstituer les amortissements sur le prix de revient non plafonné.
EXEMPLES
VÉHICULE ACQUIS EN PROPRIÉTÉ
Un véhicule de tourisme acquis à l'état neuf le 01.01.20 pour 21.000 € est cédé le 30.06.2023 pour un prix de 9.000 €. Les coefficients d'utilisation professionnelle libérale ont varié chaque année : 60 % la première année, puis 75 %, 80 % et 65 %.
Amortissements calculés sur le prix de revient :
2020 = 21.000 € x 20 % | = | 4.200 € |
2021 = 21.000 € x 20 % | = | 4.200 € |
2022 = 21.000 € x 20 % | = | 4.200 € |
2023 (du 01.01 au 30.06) = 21.000 € x 20 % x 6 mois /12 | = | 2.100 € |
TOTAL |
| 14.700 € |
Valeur résiduelle | = | 21.000 € prix de revient | - | 14.700 € amortissements | = | 6.300 € |
|---|---|---|---|---|---|---|
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Plus-value | = | 9.000 € prix de vente | - | 6.300 € valeur résiduelle | = | 2.700 € |
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Moyenne des % prof. | = | 60 + 75 + 80 + 65 | / | 4 | = | 70 % |
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Plus-value imposable | = | 2.700 € plus-value | x | 70 % % professionnel | = | 1.890 € |
Cette plus-value est en totalité à court terme, car elle n'excède pas le montant des amortissements calculés sur le prix de revient.
VÉHICULE ACQUIS À L'ISSUE D'UN CRÉDIT-BAIL
Cet exemple peut être transposé à tout autre bien mobilier acquis à l'issue d'un crédit-bail.
L'option d'achat a été levée. Si des loyers de crédit-bail ont été déduits, le bien doit être inscrit au registre des immobilisations. Lorsque ce bien est cédé, une plus-value doit être constatée suivant les modalités générales. Si le véhicule est inscrit au registre des immobilisations et des amortissements depuis moins de deux ans, la plus‑value est intégralement à court terme. S'il est inscrit au registre des immobilisations depuis plus de 2 ans, la part à court ou à long terme de la plus-value doit être déterminée en tenant compte des amortissements pratiqués et des amortissements théoriques (amortissements qui auraient été pratiqués si le praticien avait été propriétaire du bien depuis la souscription du contrat). Il est donc exceptionnel qu'une part à long terme puisse être constatée. |
Un praticien a contracté un crédit-bail le 01.01.19 pour un véhicule d'une valeur de 20.500 €. La durée du contrat est de 5 ans. Un dépôt de garantie de 1.000 € a été versé. La valeur de levée d'option d'achat prévue en fin de contrat, c'est-à-dire après les 5 ans de location, est de 500 €.
Les loyers de crédit-bail ont été déduits. Le 01.01.21, le praticien a mis fin par anticipation au contrat ; il est devenu propriétaire du véhicule en levant l'option d'achat de 12.000 €.
Le 31.03.23, il cède le véhicule 8.000 €.
Au 01.01.21 : levée de l'option d'achat.
Les loyers de crédit-bail ayant été déduits, le praticien doit inscrire le véhicule dans son registre des immobilisations :
Valeur d'inscription : 12.000 €
Durée d'amortissement : 3 ans.
Amortissements :
2021 : 12.000 € x 33,33 % | = 4.000 € |
2022 : 12.000 € x 33,33 % | = 4.000 € |
2023 : 12.000 € x 33,33 % x 3 mois/12 | = 1.000 € |
| = 9.000 € |
Au 31.03.23 cession => une plus-value doit être constatée.
1) Calcul de la plus-value :
Valeur résiduelle = Prix d'acquisition - Amortissements pratiqués depuis la levée d'option d'achat
Valeur résiduelle = 12.000 € - 9.000 € = 3.000 €.
Plus-value = Prix de cession - Valeur résiduelle.
Plus-value = 8.000 € - 3.000 € = 5.000 €.
Le véhicule ayant été inscrit au registre des immobilisations depuis plus de 2 ans, il y a lieu de déterminer la part à court terme ou à long terme de cette plus-value.
2) Elle est à court terme à hauteur des amortissements :
Qui auraient été pratiqués si le praticien avait été propriétaire du véhicule durant la période de location :
(20.500 € | - | 500 €) | x | 20 % | x | 2 ans | = | 8.000 € |
Valeur d'origine du véhicule |
| valeur de rachat prévue en fin de contrat |
| Durée du contrat : 5 ans |
| Durée de location |
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Et ceux pratiqués depuis la levée d'option d'achat : 9.000 €.
Soit au total à hauteur de 17.000 €.
La plus-value (5.000 €) étant inférieure à 17.000 €, elle est intégralement à court terme.